- Comités techniques paritaires (RLR: 142-5)
Mise en œuvre des dispositions de l’arrêté du 13 juin 1983 portant création de CTPA et de CTPS placés auprès des recteurs d’académie et de CTPD placés auprès des IA-DSDEN
circulaire n° 2009-170 du 27-10-2009 (NOR > MENH0924432C)
- Élèves intellectuellement précoces (RLR: 501-9b)
Guide d’aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces
circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 (NOR > MENE0900994C) - Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
rectificatif du 26-11-2009 (NOR > MENE09008191) - Orientation et examens (RLR: 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1)
Reconquête du mois de juin – calendrier 2010 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien
note de service n° 2009-174 du 25-11-2009 (NOR > MENE0925198N) - Rénovation de la voie professionnelle (RLR: 543-0)
Abrogation d’arrêtés de création de brevets d’études professionnelles
arrêté du 20-10-2009 – J.O. du 4-11-2009 (NOR > MENE0924602A)